← Retour à la liste des autorisations sur la commune Soultz-sous-Forêts

Autorisation d’urbanisme PC n°06747420R0019 à SOULTZ SOUS FORETS (67250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06747420R0019). Le projet est situé au RUE DES TROIS HOMMES à SOULTZ SOUS FORETS (67250). Le projet se situe dans le département Bas-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 18 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 février 2021, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 2 539 m². La surface de plancher créée atteint 986 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 986 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES TROIS HOMMES, SOULTZ SOUS FORETS (67250).

Références cadastrales : 05, 176, 05, 178.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : SOULTZ SOUS FORETS (67250).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 986 m² · Variation nette totale : 736 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²986 m²0 m²250 m²0 m²736 m²986 m²
Total250 m²986 m²0 m²250 m²0 m²736 m²986 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces8
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée986 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée250 m²
Surface après travaux (totale)986 m²
Superficie du terrain2 539 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite986 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06747420R0019
  • Code commune INSEE : 67474 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOULTZ SOUS FORETS (67250). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 986 m², 0 m² et parcelle de 2 539 m².