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Autorisation d’urbanisme PC n°08528424C0006 à SOULLANS (85300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08528424C0006). Le projet est situé au 10 Chemin de Bel-air à SOULLANS (85300). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 7 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juin 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 326 m². La surface de plancher créée atteint 117 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 117 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 10 Chemin de Bel-air, SOULLANS (85300).

Références cadastrales : AV, 200, AV, 203.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LEFRANCOIS CLOTURES (SIREN 440004174, SIRET 44000417400015, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST HILAIRE DE RIEZ (85270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Total0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée117 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)117 m²
Superficie du terrain2 326 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08528424C0006
  • Code commune INSEE : 85284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOULLANS (85300). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 117 m², 0 m² et parcelle de 2 326 m².