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Permis de construire à Soual (81580) - 1 095 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08128912J0025 délivré le 2013/03/13 à Soual autorise une construction neuve pour un programme de 2 751 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 095 m² sur 7 CHEM de Soulet. Déposé en hiver 2013, autorisé le 13 mars 2013 par la commune de Soual. Implanté 7 CHEM de Soulet, à Soual (81580), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 14 018 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 1 095 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 751 m².

Soual compte 2 638 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 CHEM de Soulet, Soual (81580).

Références cadastrales : AC, 34, AC, 451.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL (SIREN 348707761, SIRET 34870776100014, APE 87.10A, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Soual (81580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 656 m² · Surface après travaux (totale) : 2 751 m² · Variation nette totale : 1 095 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 656 m²1 095 m²0 m²0 m²0 m²1 095 m²2 751 m²
Total1 656 m²1 095 m²0 m²0 m²0 m²1 095 m²2 751 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 095 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 751 m²
Superficie du terrain14 018 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 751 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juillet 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128912J0025
  • Code commune INSEE : 81289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soual (81580). Les travaux prévoient la création de 1 095 m²; la surface après travaux atteint 2 751 m². Le terrain couvre 14 018 m².

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