Permis de construire à Sotteville-Les-Rouen (76300) - 740 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0766811600036 délivré le 2016/02/23 à Sotteville-les-Rouen autorise une construction neuve pour un programme de 740 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA D'HLM LOGISEINE, le programme résidentiel autorise la construction de 740 m² sur 341 Rue Victor Hugo. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 23 février 2016 par la commune de Sotteville-les-Rouen. Implanté 341 Rue Victor Hugo, à Sotteville-Les-Rouen (76300), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM LOGISEINE.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 740 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 740 m².
Sotteville-les-Rouen compte 28 965 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 341 Rue Victor Hugo, Sotteville-Les-Rouen (76300).
SA D'HLM LOGISEINE (SIREN 640500237, SIRET 64050023700022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Mont Saint Aignan (76130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 740 m² · Variation nette totale : 740 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
740 m²
Total
0 m²
740 m²
0 m²
0 m²
0 m²
740 m²
740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
740 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
740 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite740 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sotteville-Les-Rouen (76300). Les travaux prévoient la création de 740 m²; la surface après travaux atteint 740 m². Le terrain couvre 0 m².
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