← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sospel

Autorisation d’urbanisme PC n°00613618H0012 à SOSPEL (06380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00613618H0012). Le projet est situé au 16 BD CHARLES DE GAULLE à SOSPEL (06380). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2019, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 674 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 674 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 BD CHARLES DE GAULLE, SOSPEL (06380).

Références cadastrales : 0K, 496.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE MEDITERRANEE (SIREN 800912024, SIRET 80091202400026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint Laurent du Var (06700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 674 m² · Variation nette totale : 674 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²674 m²0 m²0 m²0 m²674 m²674 m²
Total0 m²674 m²0 m²0 m²0 m²674 m²674 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée674 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)674 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite674 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613618H0012
  • Code commune INSEE : 06136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOSPEL (06380). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 674 m², 0 m² et parcelle de 0 m².