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Permis de construire à Sospel (06380) - 9 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°00613617H0027 délivré le 2017/10/30 à SOSPEL autorise une transformation avec extension pour un programme de 313 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRINCAT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (608 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 30 octobre 2017 par la commune de SOSPEL. Implanté RUE DANTE - BOULEVARD DU M, à Sospel (06380), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRINCAT.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 80 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 9 m², dont 304 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 313 m².

SOSPEL compte 3 803 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DANTE - BOULEVARD DU M, Sospel (06380).

Références cadastrales : 0K, 526, 0K, 277, 0K, 528.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRINCAT (SIREN 823745237, SIRET 82374523700011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOSPEL (06380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 304 m² · Surface après travaux (totale) : 313 m² · Variation nette totale : 9 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation304 m²9 m²304 m²0 m²304 m²9 m²313 m²
Total304 m²9 m²304 m²0 m²304 m²9 m²313 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée9 m²
Surface transformée304 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)313 m²
Superficie du terrain80 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite313 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613617H0027
  • Code commune INSEE : 06136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sospel (06380). Les travaux prévoient la création de 9 m² et des transformations pour 608 m²; la surface après travaux atteint 313 m². Le terrain couvre 80 m².

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