Permis de construire à Sospel (06380) - 9 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°00613617H0027 délivré le 2017/10/30 à SOSPEL autorise une transformation avec extension pour un programme de 313 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TRINCAT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (608 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 30 octobre 2017 par la commune de SOSPEL. Implanté RUE DANTE - BOULEVARD DU M, à Sospel (06380), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRINCAT.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 80 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 9 m², dont 304 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 313 m².
SOSPEL compte 3 803 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DANTE - BOULEVARD DU M, Sospel (06380).
TRINCAT (SIREN 823745237, SIRET 82374523700011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOSPEL (06380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 304 m² · Surface après travaux (totale) : 313 m² · Variation nette totale : 9 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
304 m²
9 m²
304 m²
0 m²
304 m²
9 m²
313 m²
Total
304 m²
9 m²
304 m²
0 m²
304 m²
9 m²
313 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
9 m²
Surface transformée
304 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
313 m²
Superficie du terrain
80 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite313 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sospel (06380). Les travaux prévoient la création de 9 m² et des transformations pour 608 m²; la surface après travaux atteint 313 m². Le terrain couvre 80 m².
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