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Autorisation d’urbanisme PC n°04230221S0051 à SORBIERS (42290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04230221S0051). Le projet est situé au rue de la Montat/de l'Entente à SORBIERS (42290). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2022, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 4 235 m². La surface de plancher créée atteint 1 481 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 481 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Montat/de l'Entente, SORBIERS (42290).

Références cadastrales : AY, 34.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE PACORET ET PARTENAIRES (SIREN 493245971, SIRET 49324597100012, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 481 m² · Variation nette totale : 1 481 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 481 m²0 m²0 m²0 m²1 481 m²1 481 m²
Total0 m²1 481 m²0 m²0 m²0 m²1 481 m²1 481 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces6
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 481 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 481 m²
Superficie du terrain4 235 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 481 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230221S0051
  • Code commune INSEE : 42302 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SORBIERS (42290). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 481 m², 0 m² et parcelle de 4 235 m².