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Permis de construire à Sorbiers (42290) - 789 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04230212S0029 délivré le 2013/03/08 à Sorbiers autorise une construction neuve pour un programme de 789 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FOREZ FONCIER, le programme résidentiel autorise la construction de 789 m² sur Lieu-dit Le Feuillat Nord. Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 mars 2013 par la commune de Sorbiers. Implanté Lieu-dit Le Feuillat Nord, à Sorbiers (42290), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Feuillat Nord.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FOREZ FONCIER.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 622 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 789 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 789 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Sorbiers compte 8 042 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Feuillat Nord, Sorbiers (42290).

Références cadastrales : BE, 404.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FOREZ FONCIER (SIREN 428682512, SIRET 42868251200036, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Montrond-les-Bains (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 789 m² · Variation nette totale : 789 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²789 m²0 m²0 m²0 m²789 m²789 m²
Total0 m²789 m²0 m²0 m²0 m²789 m²789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée789 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)789 m²
Superficie du terrain3 622 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite789 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230212S0029
  • Code commune INSEE : 42302 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sorbiers (42290). Les travaux prévoient la création de 789 m²; la surface après travaux atteint 789 m². Le terrain couvre 3 622 m².

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