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Permis de construire à Sonnaz (73000) - 284 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07328813G1017 délivré le 2014/02/14 à Sonnaz autorise une construction neuve pour un programme de 284 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 284 m² sur RUE de la Chartreuse. Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 février 2014 par la commune de Sonnaz. Implanté RUE de la Chartreuse, à Sonnaz (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sonnaz le Bas.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 930 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 284 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 284 m².

Sonnaz compte 2 082 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Chartreuse, Sonnaz (73000).

Références cadastrales : AI, 195.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS (SIREN 746620012, SIRET 74662001200052, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chambery (73000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 284 m² · Variation nette totale : 284 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²284 m²
Total0 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²284 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée284 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)284 m²
Superficie du terrain1 930 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite284 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 44 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07328813G1017
  • Code commune INSEE : 73288 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sonnaz (73000). Les travaux prévoient la création de 284 m²; la surface après travaux atteint 284 m². Le terrain couvre 1 930 m².

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