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Autorisation d’urbanisme PC n°06831123R0004 à SONDERNACH (68380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06831123R0004). Le projet est situé au 2 RUE PRINCIPALE à SONDERNACH (68380). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 22 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mars 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 10 172 m². La surface de plancher créée atteint 476 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 576 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE PRINCIPALE, SONDERNACH (68380).

Références cadastrales : 04, 253, 04, 43.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI TIM AVENTURES (SIREN 911157964, SIRET 91115796400014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité STOSSWIHR (68140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 576 m² · Variation nette totale : 476 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²123 m²0 m²0 m²0 m²123 m²123 m²
Autres locaux non résidentiels3 100 m²353 m²0 m²0 m²0 m²353 m²3 453 m²
Total3 100 m²476 m²0 m²0 m²0 m²476 m²3 576 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée476 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 576 m²
Superficie du terrain10 172 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 453 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06831123R0004
  • Code commune INSEE : 68311 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SONDERNACH (68380). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 476 m², 0 m² et parcelle de 10 172 m².