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Autorisation d’urbanisme PC n°08313123T0013 à SOLLIES-TOUCAS (83210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08313123T0013). Le projet est situé au Rue des vergers à SOLLIES-TOUCAS (83210). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 10 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 avril 2024, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 3 070 m². La surface de plancher créée atteint 1 131 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 131 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue des vergers, SOLLIES-TOUCAS (83210).

Références cadastrales : AE, 12, AE, 176.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM LOGIS FAMILIAL VAROIS (SIREN 619500796, SIRET 61950079600021, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULON (83000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 131 m² · Variation nette totale : 1 052 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 131 m²0 m²0 m²0 m²1 131 m²1 131 m²
Autres locaux non résidentiels79 m²0 m²0 m²79 m²0 m²-79 m²0 m²
Total79 m²1 131 m²0 m²79 m²0 m²1 052 m²1 131 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces4
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 131 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 131 m²
Superficie du terrain3 070 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08313123T0013
  • Code commune INSEE : 83131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOLLIES-TOUCAS (83210). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 131 m², 0 m² et parcelle de 3 070 m².