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Autorisation d’urbanisme PC n°08313112T0090 à Sollies-Toucas (83210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08313112T0090). Le projet est situé au 1148 RTE de Valaury à Sollies-Toucas (83210). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mars 2013, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 5 370 m². La surface de plancher créée atteint 427 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 513 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1148 RTE de Valaury, Sollies-Toucas (83210).

Références cadastrales : C, 1762.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MODERNY (SIREN 533430914, SIRET 53343091400010, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Brignoles (83170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 513 m² · Variation nette totale : 427 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation86 m²427 m²0 m²0 m²0 m²427 m²513 m²
Total86 m²427 m²0 m²0 m²0 m²427 m²513 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée427 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)513 m²
Superficie du terrain5 370 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite513 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08313112T0090
  • Code commune INSEE : 83131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sollies-Toucas (83210). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 427 m², 0 m² et parcelle de 5 370 m².