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Autorisation d’urbanisme PC n°05765516M0012 à SOLGNE (57420) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05765516M0012). Le projet est situé au 7 RUE DU PRE DE PUITS à SOLGNE (57420). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 10 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 novembre 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 128 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 84 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 84 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 RUE DU PRE DE PUITS, SOLGNE (57420).

Références cadastrales : 01, 192.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRE DE PUITS (SIREN 820669042, SIRET 82066904200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOLGNE (57420)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : -3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation87 m²0 m²84 m²3 m²84 m²-3 m²84 m²
Total87 m²0 m²84 m²3 m²84 m²-3 m²84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée84 m²
Surface supprimée3 m²
Surface après travaux (totale)84 m²
Superficie du terrain128 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05765516M0012
  • Code commune INSEE : 57655 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOLGNE (57420). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 84 m² et parcelle de 128 m².