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Permis de construire à Soleymieu (38460) - 68 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0384942310003 délivré le 2023/03/10 à SOLEYMIEU autorise une extension de surface pour un programme de 68 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 68 m² sur 7 CHEMIN DU ROUSSILLON. Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 mars 2023 par la commune de SOLEYMIEU. Implanté 7 CHEMIN DU ROUSSILLON, à Soleymieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de COUVALOUP.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 381 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 68 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 68 m².

SOLEYMIEU compte 802 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 CHEMIN DU ROUSSILLON, Soleymieu (38460).

Références cadastrales : 0C, 822.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SOLEYMIEU (38460).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 68 m² · Variation nette totale : 68 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²68 m²0 m²0 m²0 m²68 m²68 m²
Total0 m²68 m²0 m²0 m²0 m²68 m²68 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée68 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)68 m²
Superficie du terrain1 381 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite68 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384942310003
  • Code commune INSEE : 38494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soleymieu (38460). Les travaux prévoient la création de 68 m²; la surface après travaux atteint 68 m². Le terrain couvre 1 381 m².

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