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Permis de construire à Soleymieu (38460) - 276 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384942110015 délivré le 2022/05/05 à SOLEYMIEU autorise une construction neuve pour un programme de 384 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 384 m² sur route de Morestel Place de. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 5 mai 2022 par la commune de SOLEYMIEU. Implanté route de Morestel Place de, à Soleymieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit Sablonniere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 808 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 384 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 276 m² d’habitation et 108 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 384 m².

SOLEYMIEU compte 802 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Morestel Place de, Soleymieu (38460).

Références cadastrales : AC, 440.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MORESTEL (38510).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 384 m² · Variation nette totale : 384 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²276 m²0 m²0 m²0 m²276 m²276 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Total0 m²384 m²0 m²0 m²0 m²384 m²384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée384 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)384 m²
Superficie du terrain808 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384942110015
  • Code commune INSEE : 38494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soleymieu (38460). Les travaux prévoient la création de 384 m²; la surface après travaux atteint 384 m². Le terrain couvre 808 m².

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