Permis de construire à Le Soler (66270) - 274 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06619512C0126 délivré le 2013/01/08 à Le Soler autorise une construction neuve pour un programme de 274 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI CLM66, le programme résidentiel autorise la construction de 274 m² sur 88 AV Victor Hugo. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 8 janvier 2013 par la commune de Le Soler. Implanté 88 AV Victor Hugo, à Le Soler (66270), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI CLM66.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 797 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 274 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 274 m².
Le Soler compte 7 846 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI CLM66 (SIREN 754024164, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Esteve (66240)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 274 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
274 m²
0 m²
0 m²
0 m²
274 m²
274 m²
Total
0 m²
274 m²
0 m²
0 m²
0 m²
274 m²
274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
274 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
274 m²
Superficie du terrain
797 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite274 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Soler (66270). Les travaux prévoient la création de 274 m²; la surface après travaux atteint 274 m². Le terrain couvre 797 m².
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