← Retour à la liste des autorisations sur la commune Soisy-sur-Seine

Autorisation d’urbanisme PC n°0916001900002 à Soisy sur Seine (91450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0916001900002). Le projet est situé au 36 RUE DU CIMETIERE à Soisy sur Seine (91450). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 29 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 avril 2019, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 386 m². La surface de plancher créée atteint 569 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 569 m².

Localisation du projet

Adresse : 36 RUE DU CIMETIERE, Soisy sur Seine (91450).

Références cadastrales : AK, 215.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SOISY-SUR-SEINE (91450).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 569 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation569 m²569 m²0 m²569 m²0 m²0 m²569 m²
Total569 m²569 m²0 m²569 m²0 m²0 m²569 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée569 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée569 m²
Surface après travaux (totale)569 m²
Superficie du terrain386 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite569 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916001900002
  • Code commune INSEE : 91600 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Soisy sur Seine (91450). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 569 m², 0 m² et parcelle de 386 m².