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Permis de construire à Soisy-Sur-Seine (91450) - 6 114 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0916001330011 délivré le 2014/05/26 à Soisy-sur-Seine autorise une construction neuve pour un programme de 6 114 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 6 114 m² sur 12 RUE Notre Dame. Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 mai 2014 par la commune de Soisy-sur-Seine. Implanté 12 RUE Notre Dame, à Soisy-Sur-Seine (91450), dans le département d’Essonne, en Île-de-France, dans le secteur de Parc des Chenevieres.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 90 logements sur une parcelle de 8 663 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 114 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 114 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Soisy-sur-Seine compte 7 322 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE Notre Dame, Soisy-Sur-Seine (91450).

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE (SIREN 315518803, SIRET 31551880300046, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 290 m² · Surface après travaux (totale) : 6 114 m² · Variation nette totale : 5 824 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	290 m²	6 114 m²	0 m²	290 m²	0 m²	5 824 m²	6 114 m²
Total	290 m²	6 114 m²	0 m²	290 m²	0 m²	5 824 m²	6 114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	90
Collectif (hors résidence)	90
Répartition par taille
2 pièces	24
3 pièces	47
4 pièces	15
5 pièces	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	90
Surface créée	6 114 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	290 m²
Surface après travaux (totale)	6 114 m²
Superficie du terrain	8 663 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente - location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite6 114 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 décembre 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0916001330011
Code commune INSEE : 91600 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soisy-Sur-Seine (91450). Les travaux prévoient la création de 6 114 m² et des démolitions de 290 m²; la surface après travaux atteint 6 114 m². Le terrain couvre 8 663 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Essonne
Code de la commune du lieu des travaux	91600
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0916001330011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-05-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-12-11
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	315518803
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31551880300046
Code postal du demandeur	75009
Localité du demandeur	PARIS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	12
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	Notre Dame
Lieu-dit du terrain	Parc des Chenevieres
Localité du terrain	Soisy-sur-Seine
Code postal du terrain	91450
sec_cadastre1	-
num_cadastre1	-
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	8663
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	90
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	90
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	90
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	24
Nombre de logements de 3 pièces créés	47
Nombre de logements de 4 pièces créés	15
Nombre de logements de 5 pièces créés	4
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	64
Nb de logements aidé (hors ptz)	26
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	290
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	6114
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	290
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	6114