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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Sisteron
Détail PC 0042092500017
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0042092500017 délivré le 2025/07/25 à Sisteron autorise une construction neuve pour un programme de 987 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SPITEOS PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 987 m² sur Rue Julien Masselier. Déposé au printemps 2025, autorisé le 25 juillet 2025 par la commune de Sisteron. Implanté Rue Julien Masselier, à Sisteron (04200), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SPITEOS PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 5 654 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 987 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 987 m² . Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Sisteron compte 7 699 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SPITEOS PROMOTION (SIREN 504616541, SIRET 50461654100018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Oraison (04700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 987 m² · Variation nette totale : 987 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 987 m² 0 m² 0 m² 0 m² 987 m² 987 m² Total 0 m² 987 m² 0 m² 0 m² 0 m² 987 m² 987 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 16 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 16 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 5 4 pièces 1 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 16 Surface créée 987 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 987 m² Superficie du terrain 5 654 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 987 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2025/07/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0042092500017 Code commune INSEE : 04209 - Voir la page commune Année de dépôt : 2025 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sisteron (04200). Les travaux prévoient la création de 987 m²; la surface après travaux atteint 987 m². Le terrain couvre 5 654 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
04
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-de-Haute-Provence
Code de la commune du lieu des travaux
04209
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0042092500017
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-07-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2025-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SPITEOS PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
504616541
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50461654100018
Code postal du demandeur
04700
Localité du demandeur
Oraison
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Julien Masselier
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Sisteron
Code postal du terrain
04200
sec_cadastre1
BC
num_cadastre1
368
sec_cadastre2
BC
num_cadastre2
368
sec_cadastre3
BC
num_cadastre3
363
Superficie du terrain
5654
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
16
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
16
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
16
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
5
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
987
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
987
Tableau des données brutes de l'autorisation.
