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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Sisteron
Détail PC 00420924C0025
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00420924C0025 délivré le 2024/10/07 à Sisteron autorise une construction neuve pour un programme de 2 137 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par UNICIL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 137 m² sur Avenue des Plantiers. Déposé en été 2024, autorisé le 7 octobre 2024 par la commune de Sisteron. Implanté Avenue des Plantiers, à Sisteron (04200), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Plantiers Nord.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par UNICIL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 5 504 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 67 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 137 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 736 m² d’habitation et 401 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 137 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Sisteron compte 7 699 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage UNICIL (SIREN 573620754, SIRET 57362075400032, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité MARSEILLE (13006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 137 m² · Variation nette totale : 2 137 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 736 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 736 m² 1 736 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 401 m² 0 m² 0 m² 0 m² 401 m² 401 m² Total 0 m² 2 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 137 m² 2 137 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie Individuel groupé 12 Collectif (hors résidence) 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 18 Surface créée 2 137 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 137 m² Superficie du terrain 5 504 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 137 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2024/10/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00420924C0025 Code commune INSEE : 04209 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sisteron (04200). Les travaux prévoient la création de 2 137 m²; la surface après travaux atteint 2 137 m². Le terrain couvre 5 504 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
04
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-de-Haute-Provence
Code de la commune du lieu des travaux
04209
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00420924C0025
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-10-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
UNICIL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
573620754
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
57362075400032
Code postal du demandeur
13006
Localité du demandeur
MARSEILLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue des Plantiers
Lieu-dit du terrain
Les Plantiers Nord
Localité du terrain
Sisteron
Code postal du terrain
04200
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
468
sec_cadastre2
AV
num_cadastre2
491
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5504
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
12
Nombre de logements collectifs créés
6
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
12
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
6
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1736
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
401
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2137
Tableau des données brutes de l'autorisation.
