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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Sinard
Détail PC 0384921720009
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0384921720009 délivré le 2018/06/22 à SINARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 010 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DAUPHILOGIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 010 m² sur PRE MEGNE. Déposé en été 2018, autorisé le 22 juin 2018 par la commune de SINARD. Implanté PRE MEGNE, à Sinard (38650), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DAUPHILOGIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 8 947 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 6 logements. La création de surface atteint 1 010 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 010 m² . L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).
SINARD compte 714 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PRE MEGNE, Sinard (38650).
Références cadastrales : 0C, 1053, 0C, 898, 0C, 1047.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DAUPHILOGIS (SIREN 998437602, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité GRENOBLE (38035)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 666 m² · Surface après travaux (totale) : 1 010 m² · Variation nette totale : 344 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 666 m² 1 010 m² 0 m² 666 m² 0 m² 344 m² 1 010 m² Total 666 m² 1 010 m² 0 m² 666 m² 0 m² 344 m² 1 010 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 12 Répartition par typologie Individuel groupé 12 Répartition par taille 3 pièces 4 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 12 Logements supprimés 6 Surface créée 1 010 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 666 m² Surface après travaux (totale) 1 010 m² Superficie du terrain 8 947 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 010 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2018/06/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384921720009 Code commune INSEE : 38492 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sinard (38650). Les travaux prévoient la création de 1 010 m² et des démolitions de 666 m²; la surface après travaux atteint 1 010 m². Le terrain couvre 8 947 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38492
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384921720009
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-06-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DAUPHILOGIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
998437602
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
38035
Localité du demandeur
GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PRE MEGNE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SINARD
Code postal du terrain
38650
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1053
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
898
sec_cadastre3
0C
num_cadastre3
1047
Superficie du terrain
8947
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
12
Nombre de logements individuels créés
12
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
12
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
6
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
4
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
666
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1010
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
666
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1010
Tableau des données brutes de l'autorisation.
