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Permis de construire à Sin Le Noble (59450) - 6 692 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05956923O0012 délivré le 2023/10/12 à SIN LE NOBLE autorise une construction neuve pour un programme de 13 384 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE RAQUET, le programme résidentiel autorise la construction de 13 384 m² sur RUE JOSEPHINE BAKER. Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 octobre 2023 par la commune de SIN LE NOBLE. Implanté RUE JOSEPHINE BAKER, à Sin Le Noble (59450), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE RAQUET.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 101 logements sur une parcelle de 15 791 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 80 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 13 384 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 692 m² d’habitation et 6 692 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 13 384 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

SIN LE NOBLE compte 15 603 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE JOSEPHINE BAKER, Sin Le Noble (59450).

Références cadastrales : BA, 292p, BS, 12p, BS, 24p.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE RAQUET (SIREN 987850872, SIRET 98785087200019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTROUGE (92120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 13 384 m² · Variation nette totale : 13 384 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 692 m²0 m²0 m²0 m²6 692 m²6 692 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²6 692 m²0 m²0 m²0 m²6 692 m²6 692 m²
Total0 m²13 384 m²0 m²0 m²0 m²13 384 m²13 384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés101
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Collectif (hors résidence)81
Répartition par taille
2 pièces42
3 pièces25
4 pièces24
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés101
Surface créée13 384 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)13 384 m²
Superficie du terrain15 791 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite13 384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05956923O0012
  • Code commune INSEE : 59569 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sin Le Noble (59450). Les travaux prévoient la création de 13 384 m²; la surface après travaux atteint 13 384 m². Le terrain couvre 15 791 m².

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