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Hauts-de-France
Nord (59)
Sin-le-Noble
Détail PC 05956921O0026
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05956921O0026 délivré le 2022/03/18 à SIN LE NOBLE autorise une construction neuve pour un programme de 5 774 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MAISONS VILLAGES PROGRAMMES, le programme résidentiel autorise la construction de 5 774 m² sur RUE EDOUARD VAILLANT. Déposé en hiver 2021, autorisé le 18 mars 2022 par la commune de SIN LE NOBLE. Implanté RUE EDOUARD VAILLANT, à Sin Le Noble (59450), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS VILLAGES PROGRAMMES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 82 logements sur une parcelle de 16 112 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 774 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 774 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SIN LE NOBLE compte 15 603 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE EDOUARD VAILLANT, Sin Le Noble (59450).
Références cadastrales : BC, 122, BC, 127, BC, 128.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MAISONS VILLAGES PROGRAMMES (SIREN 880162235, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité LA MADELEINE CEDEX (59562)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 774 m² · Variation nette totale : 5 774 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 774 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 774 m² 5 774 m² Total 0 m² 5 774 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 774 m² 5 774 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 82 Répartition par typologie En résidence 82 Répartition par taille 2 pièces 29 3 pièces 29 4 pièces 24
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 82 Surface créée 5 774 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 774 m² Superficie du terrain 16 112 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 774 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2022/03/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05956921O0026 Code commune INSEE : 59569 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sin Le Noble (59450). Les travaux prévoient la création de 5 774 m²; la surface après travaux atteint 5 774 m². Le terrain couvre 16 112 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59569
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05956921O0026
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-03-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MAISONS VILLAGES PROGRAMMES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
880162235
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
59562
Localité du demandeur
LA MADELEINE CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE EDOUARD VAILLANT
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SIN LE NOBLE
Code postal du terrain
59450
sec_cadastre1
BC
num_cadastre1
122
sec_cadastre2
BC
num_cadastre2
127
sec_cadastre3
BC
num_cadastre3
128
Superficie du terrain
16112
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
7
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
82
Nombre de logements individuels créés
21
Nombre de logements collectifs créés
61
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
82
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
29
Nombre de logements de 3 pièces créés
29
Nombre de logements de 4 pièces créés
24
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
44
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5774
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
5774
Tableau des données brutes de l'autorisation.