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Permis de construire à Sin Le Noble (59450) - 1 315 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05956921O0022 délivré le 2022/06/03 à SIN LE NOBLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 315 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DE LA SUCRERIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 315 m² sur 418 AV DES FUSILLES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 3 juin 2022 par la commune de SIN LE NOBLE. Implanté 418 AV DES FUSILLES, à Sin Le Noble (59450), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DE LA SUCRERIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 447 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 315 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 315 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).

SIN LE NOBLE compte 15 603 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 418 AV DES FUSILLES, Sin Le Noble (59450).

Références cadastrales : AW, 10, AW, 11.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA SUCRERIE (SIREN 453463424, SIRET 45346342400029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité WAZIERS (59119)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 315 m² · Variation nette totale : 1 315 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 315 m²0 m²0 m²0 m²1 315 m²1 315 m²
Total0 m²1 315 m²0 m²0 m²0 m²1 315 m²1 315 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Logements supprimés1
Surface créée1 315 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 315 m²
Superficie du terrain2 447 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 315 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05956921O0022
  • Code commune INSEE : 59569 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sin Le Noble (59450). Les travaux prévoient la création de 1 315 m²; la surface après travaux atteint 1 315 m². Le terrain couvre 2 447 m².

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