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Autorisation d’urbanisme PC n°01310716K0011 à SIMIANE-COLLONGUE (13109) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01310716K0011). Le projet est situé au 16 RTE DEPART 8C DITE DE GARD à SIMIANE-COLLONGUE (13109). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 12 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 décembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 313 m². La surface de plancher créée atteint 92 m². Le projet convertit 176 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 268 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 RTE DEPART 8C DITE DE GARD, SIMIANE-COLLONGUE (13109).

Références cadastrales : AL, 68.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI INDACO PIETRI (SIREN 481101152, SIRET 48110115200017, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SIMIANE COLLONGUE (13109)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation176 m²88 m²0 m²0 m²176 m²-88 m²88 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²4 m²176 m²0 m²0 m²180 m²180 m²
Total176 m²92 m²176 m²0 m²176 m²92 m²268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée92 m²
Surface transformée176 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)268 m²
Superficie du terrain313 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite180 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01310716K0011
  • Code commune INSEE : 13107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SIMIANE-COLLONGUE (13109). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 92 m², 176 m² et parcelle de 313 m².