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Autorisation d’urbanisme PC n°01310714K0012 à SIMIANE-COLLONGUE (13109) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01310714K0012). Le projet est situé au 994B AV DU GENERAL DE GAULLE à SIMIANE-COLLONGUE (13109). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2014, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 4 167 m². La surface de plancher créée atteint 1 596 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 596 m².

Localisation du projet

Adresse : 994B AV DU GENERAL DE GAULLE, SIMIANE-COLLONGUE (13109).

Références cadastrales : AI, 286, AI, 19, AI, 20.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6 (SIREN 444510853, SIRET 44451085300021, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité MARSEILLE CEDEX 02 (13304)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 596 m² · Variation nette totale : 906 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 596 m²0 m²0 m²0 m²1 596 m²1 596 m²
Autres locaux non résidentiels690 m²0 m²0 m²690 m²0 m²-690 m²0 m²
Total690 m²1 596 m²0 m²690 m²0 m²906 m²1 596 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 596 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 596 m²
Superficie du terrain4 167 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 août 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01310714K0012
  • Code commune INSEE : 13107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SIMIANE-COLLONGUE (13109). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 596 m², 0 m² et parcelle de 4 167 m².