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Autorisation d’urbanisme PC n°07152320E0002 à Simard (71330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07152320E0002). Le projet est situé au RUE du 23 aout 1944 à Simard (71330). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2020, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 7 961 m². La surface de plancher créée atteint 803 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 803 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE du 23 aout 1944, Simard (71330).

Références cadastrales : AE, 55, AE, 201, AE, 202.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOG (SIREN 814953444, SIRET 81495344400019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Louhans (71500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 803 m² · Variation nette totale : 718 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation85 m²803 m²0 m²85 m²0 m²718 m²803 m²
Total85 m²803 m²0 m²85 m²0 m²718 m²803 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée803 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée85 m²
Surface après travaux (totale)803 m²
Superficie du terrain7 961 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite803 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07152320E0002
  • Code commune INSEE : 71523 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Simard (71330). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 803 m², 0 m² et parcelle de 7 961 m².