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Autorisation d’urbanisme PC n°06929516S0008 à SIMANDRES (69360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06929516S0008). Le projet est situé au 25 rte de Marennes à SIMANDRES (69360). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juin 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 353 m². La surface de plancher créée atteint 346 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 346 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 25 rte de Marennes, SIMANDRES (69360).

Références cadastrales : AB, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MGT (SIREN 823000906, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BRIGNAIS (69530)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : 339 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²346 m²0 m²0 m²0 m²346 m²346 m²
Autres locaux non résidentiels7 m²0 m²0 m²7 m²0 m²-7 m²0 m²
Total7 m²346 m²0 m²7 m²0 m²339 m²346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée346 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)346 m²
Superficie du terrain1 353 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06929516S0008
  • Code commune INSEE : 69295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SIMANDRES (69360). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 346 m², 0 m² et parcelle de 1 353 m².