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Permis de construire à Sillans (38590) - 358 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0384902310024 délivré le 2023/05/09 à SILLANS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 358 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LA STELLA, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 28 m² sur 171 rue du docteur Guyonnet. Déposé au printemps 2023, autorisé le 9 mai 2023 par la commune de SILLANS. Implanté 171 rue du docteur Guyonnet, à Sillans (38590), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LA STELLA.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 104 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (358 m² issues de transformation, 358 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 358 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

SILLANS compte 1 926 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 171 rue du docteur Guyonnet, Sillans (38590).

Références cadastrales : B, 541, B, 542, B, 552.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LA STELLA (SIREN 913779294, SIRET 91377929400010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA COTE ST ANDRE (38260)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 386 m² · Surface après travaux (totale) : 358 m² · Variation nette totale : -28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation386 m²0 m²358 m²28 m²358 m²-28 m²358 m²
Total386 m²0 m²358 m²28 m²358 m²-28 m²358 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée358 m²
Surface supprimée28 m²
Surface après travaux (totale)358 m²
Superficie du terrain1 104 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite358 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384902310024
  • Code commune INSEE : 38490 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sillans (38590). Les travaux prévoient des transformations pour 716 m² et des démolitions de 28 m²; la surface après travaux atteint 358 m². Le terrain couvre 1 104 m².

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