Permis de construire à Seyssuel (38200) - 795 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0384872010035 délivré le 2021/04/05 à SEYSSUEL autorise une construction neuve pour un programme de 795 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 795 m² sur 743 ROUTE LES SEPT FONTAINES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 5 avril 2021 par la commune de SEYSSUEL. Implanté 743 ROUTE LES SEPT FONTAINES, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 596 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 795 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 795 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).
SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 743 ROUTE LES SEPT FONTAINES, Seyssuel (38200).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SEYSSUEL (38200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 353 m² · Surface après travaux (totale) : 795 m² · Variation nette totale : 442 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
106 m²
795 m²
0 m²
106 m²
0 m²
689 m²
795 m²
Autres locaux non résidentiels
247 m²
0 m²
0 m²
247 m²
0 m²
-247 m²
0 m²
Total
353 m²
795 m²
0 m²
353 m²
0 m²
442 m²
795 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
4
4 pièces
4
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Logements supprimés
2
Surface créée
795 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
106 m²
Surface après travaux (totale)
795 m²
Superficie du terrain
1 596 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite795 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 795 m² et des démolitions de 353 m²; la surface après travaux atteint 795 m². Le terrain couvre 1 596 m².
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