Permis de construire à Seyssuel (38200) - 3 264 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0384871910015 délivré le 2019/12/26 à SEYSSUEL autorise une construction neuve pour un programme de 3 264 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ESPRIT VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 264 m² sur DE L'EGLISE. Déposé en été 2019, autorisé le 26 décembre 2019 par la commune de SEYSSUEL. Implanté DE L'EGLISE, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPRIT VILLAGE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 47 logements sur une parcelle de 12 723 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 3 264 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 264 m².
SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ESPRIT VILLAGE (SIREN 892024647, SIRET 89202464700018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VIENNE (38200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 264 m² · Variation nette totale : 3 264 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 264 m²
3 264 m²
Total
0 m²
3 264 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 264 m²
3 264 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
47
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
47
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
47
Surface créée
3 264 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 264 m²
Superficie du terrain
12 723 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 264 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/12/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 3 264 m²; la surface après travaux atteint 3 264 m². Le terrain couvre 12 723 m².
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