Permis de construire à Seyssuel (38200) - 455 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0384871510021 délivré le 2016/01/15 à SEYSSUEL autorise une extension de surface pour un programme de 455 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 455 m² sur 5010 MTE BON ACCUEIL. Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 janvier 2016 par la commune de SEYSSUEL. Implanté 5010 MTE BON ACCUEIL, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 101 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 455 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 455 m².
SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : VIENNE (38200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 455 m² · Variation nette totale : 455 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
455 m²
0 m²
0 m²
0 m²
455 m²
455 m²
Total
0 m²
455 m²
0 m²
0 m²
0 m²
455 m²
455 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
1
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
455 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
455 m²
Superficie du terrain
1 101 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite455 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 455 m²; la surface après travaux atteint 455 m². Le terrain couvre 1 101 m².
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