Permis de construire à Seyssuel (38200) - 101 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0384871510014 délivré le 2016/01/05 à SEYSSUEL autorise une construction neuve pour un programme de 101 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 101 m² sur Lotissement ""Les cornees"". Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 janvier 2016 par la commune de SEYSSUEL. Implanté Lotissement ""Les cornees"", à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 852 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 101 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 101 m².
SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : CHASSE SUR RHONE (38670).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 101 m² · Variation nette totale : 101 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
101 m²
0 m²
0 m²
0 m²
101 m²
101 m²
Total
0 m²
101 m²
0 m²
0 m²
0 m²
101 m²
101 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 101 m²; la surface après travaux atteint 101 m². Le terrain couvre 852 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Seyssuel (38200)
Autres permis de construire de logements dans la commune
