Permis de construire à Seyssuel (38200) - 1 003 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0384871310009 délivré le 2013/12/19 à SEYSSUEL autorise une construction neuve pour un programme de 1 003 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RAMPA REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 003 m² sur RUE DE LA CASTELLA. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 19 décembre 2013 par la commune de SEYSSUEL. Implanté RUE DE LA CASTELLA, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RAMPA REALISATIONS.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 4 170 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 1 003 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 003 m².
SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
RAMPA REALISATIONS (SIREN 335188033, SIRET 33518803300021, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE POUZIN (07250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 003 m² · Variation nette totale : 1 003 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 003 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 003 m²
1 003 m²
Total
0 m²
1 003 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 003 m²
1 003 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Répartition par taille
5 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
1 003 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 003 m²
Superficie du terrain
4 170 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 003 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/12/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 1 003 m²; la surface après travaux atteint 1 003 m². Le terrain couvre 4 170 m².
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