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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Seyssins
Détail PC 0384861710027
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384861710027 délivré le 2018/02/22 à SEYSSINS autorise une construction neuve pour un programme de 4 760 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PLURALIS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 760 m² sur PRE NOUVEL. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 22 février 2018 par la commune de SEYSSINS. Implanté PRE NOUVEL, à Seyssins (38180), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PLURALIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 66 logements sur une parcelle de 3 703 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 4 760 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 760 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
SEYSSINS compte 7 997 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PRE NOUVEL, Seyssins (38180).
Références cadastrales : AS, 22, AS, 23.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PLURALIS (SIREN 057506206, SIRET 05750620600036, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité VOIRON CEDEX (38506)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 760 m² · Variation nette totale : 4 760 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 760 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 760 m² 4 760 m² Total 0 m² 4 760 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 760 m² 4 760 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 66 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 66 Répartition par taille 2 pièces 17 3 pièces 25 4 pièces 21 5 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 66 Surface créée 4 760 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 760 m² Superficie du terrain 3 703 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 760 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2018/02/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juin 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384861710027 Code commune INSEE : 38486 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seyssins (38180). Les travaux prévoient la création de 4 760 m²; la surface après travaux atteint 4 760 m². Le terrain couvre 3 703 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38486
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384861710027
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-02-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-06-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PLURALIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
057506206
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
05750620600036
Code postal du demandeur
38506
Localité du demandeur
VOIRON CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PRE NOUVEL
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SEYSSINS
Code postal du terrain
38180
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
22
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
23
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3703
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
66
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
66
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
66
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
17
Nombre de logements de 3 pièces créés
25
Nombre de logements de 4 pièces créés
21
Nombre de logements de 5 pièces créés
3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4760
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4760
Tableau des données brutes de l'autorisation.