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Permis de construire à Seysses (31600) - 300 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03154722U0046 délivré le 2023/01/05 à SEYSSES autorise une construction neuve pour un programme de 300 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES VILLAS DU LYS, le programme résidentiel autorise la construction de 300 m² sur 1040 ROUTE DE SAINT-LYS. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 5 janvier 2023 par la commune de SEYSSES. Implanté 1040 ROUTE DE SAINT-LYS, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES VILLAS DU LYS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 104 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 300 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 300 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SEYSSES compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1040 ROUTE DE SAINT-LYS, Seysses (31600).

Références cadastrales : AL, 13, AL, 205, AL, 207.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES VILLAS DU LYS (SIREN 914770136, SIRET 91477013600028, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLENEUVE-TOLOSANE (31270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 300 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²300 m²0 m²0 m²0 m²300 m²300 m²
Total0 m²300 m²0 m²0 m²0 m²300 m²300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée300 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)300 m²
Superficie du terrain2 104 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite300 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03154722U0046
  • Code commune INSEE : 31547 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 300 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 2 104 m².

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