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Permis de construire à Seysses (31600) - 4 188 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03154716R0008 délivré le 2016/06/02 à SEYSSES autorise une construction neuve pour un programme de 4 188 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LP PROMOTION ARTS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 188 m² sur RUE CAZENEUVE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 2 juin 2016 par la commune de SEYSSES. Implanté RUE CAZENEUVE, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ENGAYS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LP PROMOTION ARTS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 80 logements sur une parcelle de 11 988 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 4 188 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 188 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SEYSSES compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE CAZENEUVE, Seysses (31600).

Références cadastrales : AN, 442, AN, 446, AN, 447.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LP PROMOTION ARTS (SIREN 814738357, SIRET 81473835700015, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 188 m² · Variation nette totale : 4 188 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 188 m²0 m²0 m²0 m²4 188 m²4 188 m²
Total0 m²4 188 m²0 m²0 m²0 m²4 188 m²4 188 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés80
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)80
Répartition par taille
2 pièces54
3 pièces26

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés80
Surface créée4 188 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 188 m²
Superficie du terrain11 988 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 188 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03154716R0008
  • Code commune INSEE : 31547 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 4 188 m²; la surface après travaux atteint 4 188 m². Le terrain couvre 11 988 m².

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