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Permis de construire à Seysses (31600) - 2 912 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03154715R0066 délivré le 2015/12/14 à SEYSSES autorise une construction neuve pour un programme de 2 912 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KHOR IMMO SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 912 m² sur impasse du Cardinal Salieg. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 décembre 2015 par la commune de SEYSSES. Implanté impasse du Cardinal Salieg, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KHOR IMMO SAS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 8 589 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 2 912 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 912 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SEYSSES compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : impasse du Cardinal Salieg, Seysses (31600).

Références cadastrales : AM, 119, AM, 120.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHOR IMMO SAS (SIREN 802980185, SIRET 80298018500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 912 m² · Variation nette totale : 2 912 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 912 m²0 m²0 m²0 m²2 912 m²2 912 m²
Total0 m²2 912 m²0 m²0 m²0 m²2 912 m²2 912 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Individuel groupé36
Répartition par taille
4 pièces36

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Surface créée2 912 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 912 m²
Superficie du terrain8 589 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 912 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03154715R0066
  • Code commune INSEE : 31547 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 2 912 m²; la surface après travaux atteint 2 912 m². Le terrain couvre 8 589 m².

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