Permis de construire à Seysses (31600) - 321 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03154714Z0044 délivré le 2014/09/18 à Seysses autorise une construction neuve pour un programme de 321 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ESPIC ALOSA, le programme résidentiel autorise la construction de 321 m² sur 430 RTE DE SAINT LYS. Déposé en été 2014, autorisé le 18 septembre 2014 par la commune de Seysses. Implanté 430 RTE DE SAINT LYS, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPIC ALOSA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 830 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Seysses compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ESPIC ALOSA (SIREN 520441130, SIRET 52044113000033, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 321 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
321 m²
0 m²
0 m²
0 m²
321 m²
321 m²
Total
0 m²
321 m²
0 m²
0 m²
0 m²
321 m²
321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
321 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
321 m²
Superficie du terrain
1 830 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 321 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 1 830 m².
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