Permis de construire à Seysses (31600) - 175 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03154714Z0022 délivré le 2014/06/13 à Seysses autorise une construction neuve pour un programme de 175 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CIRMAD CENTRE SUD OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 175 m² sur 1115 AV DE TOULOUSE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 13 juin 2014 par la commune de Seysses. Implanté 1115 AV DE TOULOUSE, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CIRMAD CENTRE SUD OUEST.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 700 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 175 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Seysses compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CIRMAD CENTRE SUD OUEST (SIREN 378117659, SIRET 37811765900029, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 190 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : -15 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
190 m²
175 m²
0 m²
190 m²
0 m²
-15 m²
175 m²
Total
190 m²
175 m²
0 m²
190 m²
0 m²
-15 m²
175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
175 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
190 m²
Surface après travaux (totale)
175 m²
Superficie du terrain
700 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/06/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 175 m² et des démolitions de 190 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 700 m².
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