Permis de construire à Seysses (31600) - 3 276 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°03154714Z0011 délivré le 2014/05/20 à SEYSSES autorise une construction neuve pour un programme de 3 276 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 276 m² sur 1750 Chemin du Chateau d'Eau. Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de SEYSSES. Implanté 1750 Chemin du Chateau d'Eau, à Seysses (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 276 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 276 m².
SEYSSES compte 9 789 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1750 Chemin du Chateau d'Eau, Seysses (31600).
Références cadastrales : AB, 57, AB, 59, AB, 60.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : BALMA (31130).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 276 m² · Variation nette totale : 3 276 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 276 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 276 m² | 3 276 m² |
| Total | 0 m² | 3 276 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 276 m² | 3 276 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 38 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 38 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 17 |
| 4 pièces | 16 |
| 5 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 38 |
| Surface créée | 3 276 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 276 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03154714Z0011
- Code commune INSEE : 31547 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seysses (31600). Les travaux prévoient la création de 3 276 m²; la surface après travaux atteint 3 276 m². Le terrain couvre 0 m².
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