Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 799 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08312622C0085 délivré le 2023/06/29 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 799 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MODERNY, le programme résidentiel autorise la construction de 799 m² sur CHEMIN DE DONICARDE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 29 juin 2023 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté CHEMIN DE DONICARDE, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MODERNY.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 5 565 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 799 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 799 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE DONICARDE, La Seyne Sur Mer (83500).
MODERNY (SIREN 533430914, SIRET 53343091400028, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CUERS (83390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 799 m² · Variation nette totale : 799 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
799 m²
0 m²
0 m²
0 m²
799 m²
799 m²
Total
0 m²
799 m²
0 m²
0 m²
0 m²
799 m²
799 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Individuel groupé
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
799 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
799 m²
Superficie du terrain
5 565 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite799 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 799 m²; la surface après travaux atteint 799 m². Le terrain couvre 5 565 m².
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