Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°08312621C0150 délivré le 2022/06/14 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 78 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PAPAZIAN L'IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 78 m² sur LOT 2 - L'EVESCAT. Déposé en hiver 2021, autorisé le 14 juin 2022 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté LOT 2 - L'EVESCAT, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PAPAZIAN L'IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 78 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT 2 - L'EVESCAT, La Seyne Sur Mer (83500).
Références cadastrales : AV, 909.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PAPAZIAN L'IMMOBILIER (SIREN 450940200, SIRET 45094020000063, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA SEYNE SUR MER (83500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 50 m² · Surface après travaux (totale) : 78 m² · Variation nette totale : 28 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 m² | 78 m² | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 28 m² | 78 m² |
| Total | 50 m² | 78 m² | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 28 m² | 78 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 78 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 50 m² |
| Surface après travaux (totale) | 78 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08312621C0150
- Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 78 m² et des démolitions de 50 m²; la surface après travaux atteint 78 m². Le terrain couvre 0 m².
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