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Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 1 150 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08312615C0146 délivré le 2016/03/03 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 262 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 262 m² sur 37 avenue Emile Zola. Déposé en hiver 2015, autorisé le 3 mars 2016 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté 37 avenue Emile Zola, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 805 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 1 262 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 150 m² d’habitation et 112 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 262 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.

LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 37 avenue Emile Zola, La Seyne Sur Mer (83500).

Références cadastrales : AH, 107.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : MARSEILLE cedex 16 (13016).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 794 m² · Surface après travaux (totale) : 1 262 m² · Variation nette totale : 468 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 150 m²0 m²0 m²0 m²1 150 m²1 150 m²
Autres locaux non résidentiels794 m²112 m²0 m²794 m²0 m²-682 m²112 m²
Total794 m²1 262 m²0 m²794 m²0 m²468 m²1 262 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces18
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 262 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 262 m²
Superficie du terrain805 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 262 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 août 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08312615C0146
  • Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 1 262 m² et des démolitions de 794 m²; la surface après travaux atteint 1 262 m². Le terrain couvre 805 m².

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