Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 1 998 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°08312615C0050 délivré le 2015/11/17 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 998 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6, le programme résidentiel autorise la construction de 1 998 m² sur Avenue Fernand LEGER. Déposé au printemps 2015, autorisé le 17 novembre 2015 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté Avenue Fernand LEGER, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de place Jean Philippe RAMEAU.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 35 logements sur une parcelle de 2 760 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 998 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 998 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue Fernand LEGER, La Seyne Sur Mer (83500).
Références cadastrales : AW, 213.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6 (SIREN 444510853, SIRET 44451085300021, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULON (83053)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 550 m² · Surface après travaux (totale) : 1 998 m² · Variation nette totale : 1 448 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 550 m² | 1 998 m² | 0 m² | 550 m² | 0 m² | 1 448 m² | 1 998 m² |
| Total | 550 m² | 1 998 m² | 0 m² | 550 m² | 0 m² | 1 448 m² | 1 998 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 35 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 35 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 35 |
| Surface créée | 1 998 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 550 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 998 m² |
| Superficie du terrain | 2 760 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08312615C0050
- Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 1 998 m² et des démolitions de 550 m²; la surface après travaux atteint 1 998 m². Le terrain couvre 2 760 m².
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