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Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 1 147 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08312614C0169 délivré le 2015/06/02 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 203 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 203 m² sur Boulevard Toussaint Merle. Déposé en hiver 2014, autorisé le 2 juin 2015 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté Boulevard Toussaint Merle, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 900 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 1 203 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 147 m² d’habitation et 56 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 203 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Boulevard Toussaint Merle, La Seyne Sur Mer (83500).

Références cadastrales : AP, 204.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MENTON (06500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 268 m² · Surface après travaux (totale) : 1 203 m² · Variation nette totale : 935 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation73 m²1 147 m²0 m²73 m²0 m²1 074 m²1 147 m²
Autres locaux non résidentiels195 m²56 m²0 m²195 m²0 m²-139 m²56 m²
Total268 m²1 203 m²0 m²268 m²0 m²935 m²1 203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 203 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée73 m²
Surface après travaux (totale)1 203 m²
Superficie du terrain900 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08312614C0169
  • Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 1 203 m² et des démolitions de 268 m²; la surface après travaux atteint 1 203 m². Le terrain couvre 900 m².

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