Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 1 601 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°08312614C0137 délivré le 2014/12/16 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 601 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAP PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 601 m² sur Angle avenue des Iles et a. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 décembre 2014 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté Angle avenue des Iles et a, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Lotissement Bellevue.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAP PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 365 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 60 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 601 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 601 m².
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Angle avenue des Iles et a, La Seyne Sur Mer (83500).
Références cadastrales : BC, 650.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CAP PROMOTION (SIREN 539482893, SIRET 53948289300010, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 601 m² · Variation nette totale : 1 601 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 601 m² | 1 601 m² |
| Total | 0 m² | 1 601 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 601 m² | 1 601 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 12 |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Surface créée | 1 601 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 601 m² |
| Superficie du terrain | 3 365 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08312614C0137
- Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 1 601 m²; la surface après travaux atteint 1 601 m². Le terrain couvre 3 365 m².
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