Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°08312613C0130 délivré le 2014/01/17 à LA SEYNE SUR MER autorise une extension de surface pour un programme de 258 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par K.C.G.C., le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur 311 VIEUX CH DES SABLETTES. Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 janvier 2014 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté 311 VIEUX CH DES SABLETTES, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par K.C.G.C..
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 412 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 176 m² d’habitation et 82 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 258 m².
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 311 VIEUX CH DES SABLETTES, La Seyne Sur Mer (83500).
Références cadastrales : AV, 177.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
K.C.G.C. (SIREN 494567860, SIRET 49456786000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TOULON (83200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 176 m² · Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : 82 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 94 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 176 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² |
| Total | 176 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 258 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 82 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 258 m² |
| Superficie du terrain | 412 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 janvier 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08312613C0130
- Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 258 m². Le terrain couvre 412 m².
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