Permis de construire à La Seyne Sur Mer (83500) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°08312612C0200 délivré le 2013/02/15 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FONCIERE DU BRUSC, le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur 84 IMP DE LA FARIGOULETTE. Déposé en hiver 2012, autorisé le 15 février 2013 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté 84 IMP DE LA FARIGOULETTE, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LOTISSEMENT LE HAMEAU DE GAVARRY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE DU BRUSC.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 84 IMP DE LA FARIGOULETTE, La Seyne Sur Mer (83500).
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE DU BRUSC (SIREN 411731698, SIRET 41173169800014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SIX-FOURS LES PLAGES (83140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 88 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 88 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 88 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 8 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08312612C0200
- Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 88 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 0 m².
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