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Autorisation d’urbanisme PC n°07426721X0057 à SEVRIER (74320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07426721X0057). Le projet est situé au Chemin Des Provendes à SEVRIER (74320). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 252 m². La surface de plancher créée atteint 372 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 372 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin Des Provendes, SEVRIER (74320).

Références cadastrales : 0B, 218, 0B, 1261.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FIVE STAR RENTAL (SIREN 332075209, SIRET 33207520900012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité POISY (74330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 372 m² · Variation nette totale : 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²372 m²0 m²0 m²0 m²372 m²372 m²
Total0 m²372 m²0 m²0 m²0 m²372 m²372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée372 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)372 m²
Superficie du terrain3 252 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07426721X0057
  • Code commune INSEE : 74267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEVRIER (74320). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 372 m², 0 m² et parcelle de 3 252 m².